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Almanax 2 Septange
La Fiole Alliée
Il y a très longtemps, le Monde des 12 fut frappé d’une peste bucolique extrêmement contagieuse. ...

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CE CONTRAT EST IMPORTANT !

Sujet fermé

posté 25 Juin 2010 - 15:55:35 | #1
CE CONTRAT EST IMPORTANT ! La société Ankama Games (la « Société ») propose sur le site http://www.dofus.com le jeu DOFUS (le « Jeu »).

Le Contrat de Licence de l’Utilisateur Final (le « CLUF » ou le « Contrat ») conclu entre vous et la Société régit toutes les utilisations du logiciel DOFUS (le « Client »).

Si vous avez moins de dix-huit ans, ATTENTION ! Votre tuteur légal ou l'un de vos parents doit lire et accepter les termes de ce Contrat avant le téléchargement ou l’installation du Client.

Le fait de cocher la case « J’accepte les termes de ce Contrat » emporte votre acceptation de l’ensemble des règles prévues ci-dessous. En cas de désaccord avec ces dispositions, vous êtes priés de supprimer le programme.



1. LICENCE
1.1 Pour accéder au Jeu, vous devez télécharger et installer le Client.

1.2 La Société ne vous accorde qu’une licence limitée, non exclusive, non transférable et personnelle de télécharger et d’installer le Client.

2. LIMITES D’UTILISATION
2.1 Le Client ne peut être utilisé que dans le cadre de l’accès au Jeu – cet accès, ci-après le « Service », est soumis aux Conditions Générales d’Utilisation (les « CGU ») que vous vous engagez à respecter. Vous pouvez consulter les CGU sur: http://www.ankama.com/fr/policies/terms/do.

2.2 La Société vous autorise à installer le Client sur toute machine dont vous êtes le propriétaire ou pour laquelle vous disposez de droits tels qu'ils vous autorisent à installer des programmes informatiques et de conserver les présents fichiers aux fins de sauvegarde.

2.3 Vous reconnaissez que le reverse engineering, le désassemblage, la décompilation, la modification ou toute altération de tout ou partie du Client sont strictement interdits.

2.4 Vous vous engagez à ne pas créer ou reproduire des éléments ou œuvres tirés du Jeu sans l’autorisation écrite préalable de la Société.

2.5 Vous ne développerez ni ne distribuerez de modifications du Client utilisant les fonctionnalités prévues à cet effet sous forme de modules (les « Modules ») tant que la Société n'aura pas explicitement autorisé ce développement et publié les contrats de licences afférents, ni ne développerez ou distribuerez de Modules utilisant d'autres fonctionnalités, techniques, méthodes ou fonctions que celles explicitement documentées par la Société. Tout Module développé, distribué ou utilisé par le biais du Client doit impérativement être placé sous la licence de développement et d'utilisation des Modules.

2.6 Vous vous interdisez d’utiliser ou de créer des serveurs pirates, des proxys, des émulateurs ou tout autre élément du même type pour vous connecter au Jeu et/ou au Service. Pour vous connecter au Jeu et/ou au Service, vous ne devez utiliser que des outils et moyens proposés et acceptés par la Société.

2.7 Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le présent Client pour le développement tout programme informatique.

2.8 Vous vous interdisez d’utiliser un quelconque programme ou outil susceptible de causer un dommage au Client, au Service ou d’altérer l’expérience du Jeu, tels que, de manière non limitative, les bots, virus, cheval de Troie, outils de piratage.

2.9 Vous vous engagez à ne pas espionner ou intercepter les protocoles de communication que la Société utilise. Ainsi, vous ne pouvez pas notamment émuler ces protocoles, récupérer des données via un packet-sniffing ou encore transporter ces protocoles et leurs données dans un autre protocole (tunneling),

2.10 Vous ne pouvez pas revendre tout ou partie du Client et des fichiers qui l'accompagnent. De manière générale, vous vous engagez à ne pas utiliser et exploiter le Client, le Service et/ou le Jeu à des fins commerciales.

2.11 Vous acceptez de ne pas distribuer, même à titre gracieux, tout ou partie du Client et des fichiers qui l'accompagnent sans autorisation écrite préalable de la Société.

2.12 Vous vous interdisez de tenir des propos choquants, offensants, discriminatoires vis-à-vis des autres utilisateurs, notamment en utilisant les moyens de communication mis à votre disposition dans le cadre du Jeu.

2.13 Vous vous interdisez de procéder à toute forme de publicité ou de promotion en Jeu via ces moyens de communication.

2.14 Le Client et ses mises à jour constituent un ensemble indivisible, indissociable de ses composants qui restent tous soumis au présent Contrat.

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE / MARQUES
Tous les éléments, fonctionnalités, outils, documents qui font partie de l’univers de DOFUS et fournis par la Société (de façon non limitative le Jeu, le Client, l’Updater, les personnages, les comptes de jeu, les kamas, les objets, les graphismes, les logos, les musiques, les logiciels, les serveurs, etc.), de même que toutes les marques sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle et appartiennent à la Société ou à ses partenaires.

4. MISES A JOUR / MODIFICATIONS
Afin d’améliorer l’expérience de Jeu, la Société se réserve le droit de procéder à des mises à jour et des modifications du Client, du Service et du Jeu (l’« Updater »). Pour que ces mises à jour et modifications soient effectives et que vous puissiez continuer à jouer au Jeu, vous acceptez d’installer cet Updater.

5. REVISIONS
5.1 Les termes du présent Contrat peuvent être révisés à tout moment par la Société. Vous serez alors averti par tout moyen de ces révisions.

5.2 Si vous n’êtes d’accord avec lesdites révisions, vous pourrez alors résilier le présent Contrat conformément aux dispositions de l’Article 7.

6. LIMITE DE RESPONSABILITE
6.1 Le Jeu étant proposé sur Internet, pour y accéder, vous devez avoir une connexion Internet. Tous les coûts des connexions téléphoniques et d’accès à Internet sont à votre charge.

6.2 La Société n'est pas responsable des dommages que vous pourriez subir suite à l'utilisation d'une connexion Internet ou de l'installation sur votre ordinateur de logiciels malveillants.

6.3 La Société mettra tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement du Service et pour vous fournir le Service 24h/24, 7 jours/7.

6.4 La Société ne peut pas garantir que les fonctions proposées par le Service seront toujours disponibles ou sans erreurs typographiques, techniques ou autres, que les défauts seront corrigés ou que les Services ou serveurs qui l’hébergent sont exempts de virus ou de bugs.

6.5 Vous reconnaissez et acceptez que pour des motifs de maintenance, de test, de réparation ou de toute autre nature liés à l’amélioration et au fonctionnement du Service, celui-ci pourra être interrompu temporairement par la Société, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée. L’attribution d’une compensation dépendra de la seule volonté de la Société.

6.6 Vous acceptez également que la Société ne fournit le Service que tant que le Jeu est édité. La Société pourra alors cesser d’éditer le Jeu et interrompre définitivement le Service. Vous en serez alors averti. La Société pourra aussi interrompre le Service en cas de cessation d’activité.

6.7 La Société ne pourra pas voir sa responsabilité engagée si vos communications avec les autres utilisateurs sont interrompues ou impossibles, ce que vous acceptez.

6.8 Vous reconnaissez que vous, et non pas la Société, êtes responsable de toutes les communications intra-jeu et des contenus envoyés depuis votre ordinateur et que vous ne devez utiliser le Service que dans le respect des lois.

6.9 Dans le respect des lois applicables, la Société et ses partenaires ne pourront être tenus pour responsables de tout dommage survenu suite à l'utilisation du Client.

7. RESILIATION
7.1 Ce Contrat entre en vigueur le jour de votre acceptation et ce, jusqu’à sa résiliation.

7.2 Vous pouvez résilier le présent Contrat si vous n’êtes pas d’accord avec les révisions effectuées par la Société comme prévu à l’Article 5. Vous devrez alors envoyer un courrier à la Société à l’adresse suivante : Ankama Games, Service Support, BP60403, 59057 Roubaix Cedex 1, France, notifiant votre volonté de résilier le Contrat.

7.3 Si vous ne respectez pas les restrictions et limitations contenues dans le présent Article 2, et d’une manière générale les termes du présent Contrat ainsi que les termes des CGU, la Société pourra procéder à la résiliation immédiate du CLUF. La Société se réserve également le droit de prendre toutes les mesures qui s’imposeront à elle pour réparer le préjudice qu’elle aura subi.

7.4 Dans tous les cas de résiliation, vous êtes tenu de supprimer le Client et le Jeu de votre ordinateur. Vous ne pourrez, par conséquent, plus accéder au Service ni au Jeu.


8. DIVERS
8.1 Le présent contrat est régi par la loi française, sauf si la loi de votre pays de résidence prévoit des conditions plus favorables.

8.2 Si l’une quelconque des stipulations du présent contrat est nulle au regard d’une règle de droit ou d’une loi en vigueur, elle sera réputée non écrite, mais n’entraînera pas la nullité du présent document.

8.3 En cas de contradiction entre les termes des présentes et ceux des CGU, les termes des CGU prévaudront.

8.4 Ce Contrat constitue le seul accord entre les parties. Il n'existe aucun élément annexe ou accord supplémentaire en dehors des éléments mentionnés ci-dessus.

8.5 En cas de résiliation du contrat Articles 3, 5, 6, et 8 continuent à s’appliquer.
Se contrat est publié par moi et présenté par La société Ankama.
-----------------------
Worilight.


Ancien abonné Pisteur de Porkass
* Inscrit depuis le 06/06/2010
posté 26 Juin 2010 - 00:48:38 | #2
Tu peux nous montrer comment faire pour copier coller dans un nouveau sujet stp ? ><


185
Buvanight (Silvosse)
Tifoux
Découpeur de Meulou Découpeur de Meulou
* * * Inscrit depuis le 13/08/2007
posté 26 Juin 2010 - 00:58:19 | #3
Oui et ... ?

Tous les joueurs ont déjà du l'accepter, je ne vois pas l'intérêt de nous l'avoir copier/coller sur le forum.


posté 26 Juin 2010 - 00:59:13 | #4
j'avoue que j'ai moi non plus pas compris l'utilité de ce sujet^^

Bien à vous

Mamzelle-kana


Désoudeur d'Obsidiantre
* * * * * Inscrit depuis le 09/02/2010
posté 26 Juin 2010 - 01:06:07 | #5
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Merope.


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